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Textes réglementaires
Décisions et circulaires ministérielles
Archives numériques des décisions ministérielles
Habilitation universitaire
Arrêté n° 804 du 14 juillet 2024 fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire
Arrêté n° 933 du 20 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et à la lutte contre le plagiat scientifique
Arrêté n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’habilitation universitaire
Doctorat (système LMD)
Arrêté n° 423 du 06 juillet 2014 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts
Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d’accès à la formation du troisième cycle, son organisation, ainsi que les conditions d’élaboration et de soutenance de la thèse de doctorat
Arrête N° 191 fixant l’organisation de la formation de troisieme-cycle en vue de l’obtention du doctorat
Arrête N° 345 fixant l’organisation de la formation de toisieme-cycle en vue de l’obtention du doctorat
Arrête N° 329 du 05 Mail 2014 fixant l’organisation de la formation de toisieme-cycle en vue de l’obtention du doctorat
Décret exécutif N° 08-265 du 19 Aout 2008 en vue de l’obtention-du-diplôme de licence master et doctorat
Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les modalités de la cotutelle internationale de thèse de doctorat et son organisation
Magistère - Doctorat d'État
Arrête N °90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours de magister
Arrêté N° 201 du 31 Octobre 2005 pt Création d’une procédure de cotutelle de thèse
Arrête N°153 du 14-05-2012 portant-creation-du-fichier central des mémoires et theses
Arrêté n° 131 du 06 Juin 2005 fixant les modalités d’organisation de la formation doctorale dans le cadre d’une école doctorale
Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale
Decret-executif-n°10-231-07
Décret-N°-05-du-11-01-2005-2
Recherche scientifique
Arrete-N°1273
Circulaire-N°02-du-20-02-2018
Circulaire-n°06-du-09-dec.-2019
Décret executif-08-130 portant-statut-particulier de l’enseignant chercheur
Décret exeutif-08-131-poratnt-statut-particulier-du-chercheur-permanent
Decret-executif-n°01-296-correspondant-au-01-octobre-2001-modifiant-le-decret-executif-n°92-22-du-13-janvier-1992-portant-creation-organisation-et-fonctionnement
Decret-executif-n°08-237-correspondant-au-27-juillet-2008-fixant-la-composition-et-le-fonctionnement-du-conseil-national-de-la-recherche-scientifique-et-technique
Decret-executif-n°10-232-du-02-octobre-2010-fixant-les-conditions-dexercice-des-activites-de-recherche-par-lenseignant-chercheur
Decret-executif-n°13-109-correspondant-au-17-mars-2013-fixant-les-modalites-de-creation-et-de-fonctionnement-de-lequipe-de-recherche
Decret-executif-n°19-231-du-13-aout-2019
Décret-exécutif-n°-21-144-du-17-avril-2021
Décret executif-n°99-243-du-31-octobre-1999-fixant-lorganisation-et-de-fonctionnement-des-comites-sectoriels-permanents-de-recherche-scientifique
decret-executif-n°99-244-correspondant-au-31-octobre-1999-fixant-les-regles-de-creation-dorganisation-et-de-fonctionnement-du-laboratoire-de-recherche.
decret-executif-n°99-257-correspondant-au-16-novembre-1999-fixant-les-modalites-de-creation-dorganisation-et-de-fonctionnement-des-unites-de-recherche.
Decret-executif-n°99-258-du-novembre-1999-fixant-les-modalites-dexercice-du-controle-financier-a-posteriori-sur-letablissement-public-scientifique